Actualités - Page 80

Un particulier, bénéficiaire de l’Allocation aux adultes handicapés (AAH), déclare ne percevoir aucun revenu. Mais à la suite d’un contrôle, la Caisse d’all...

Si le taux d'inflation sur un an atteint 1,50 % en juin, il n'est que de 0,90 % en moyenne sur les 6 dernier mois. Quant à la moyenne des taux interbancaire...

Les sites Internet de nombreux établissements n'offrent que des informations très parcellaires sur les frais des PER individuels assurance. La notice et l'a...

L’Autorité des marchés financiers met en garde le public au sujet de propositions d’investissement dans des établissements d’hébergement pour personnes âgée...

Avec 3,6 millions de biens recensés, la France reste la championne des résidences secondaires dans le monde et représente un marché immobilier du luxe qui s...

Elle doit par exemple être rédigée en français et établie en deux exemplaires, dont l'original pour le client. Mais elle doit également comporter un certain...

Ce report doit permettre d’examiner la robustesse technique et opérationnelle du dispositif et  d’évaluer la réalité de la charge induite pour les collecteu...

Le Premier ministre a annoncé lundi la remise en place du dispositif de prime exceptionnelle de pouvoir d'achat, dite "prime Macron".
Pour les entreprises,...

Un décret en date du 21 avril dernier est venu ajouter à la liste des constructions dispensées de permis de construire, les constructions temporaires nécess...

La Cour de cassation a jugé qu'il peut ne pas se rendre compte de certaines erreurs minimes ou uniquement décelables par un autre professionnel. Le maître d...

Mickaël Nogal, député LREM, vient de présenter une proposition de loi destinée à modifier les rapports entre propriétaires et locataires.
"J’ai la convictio...

Malgré tout, sur l’ensemble de l’année, cette collecte s’élève en cumulé à -11,02 milliards d’euros, soit la décollecte la plus forte depuis une vingtaine d’...